07/2008
Relations banques-TPE/PME, le baromètre FBF/Ifop : les TPE/PME recherchent dans leur banquier un véritable partenaire

Afin de mieux connaître les relations que les TPE/PME entretiennent avec les banques et de mieux comprendre leurs attentes, la FBF lance un baromètre, réalisé par l’Ifop. Menée en février 2008*, la première édition de ce baromètre souligne que 83 % des chefs d’entreprise ont une bonne image de leur banque et 78 % sont satisfaits du conseiller de clientèle qui gère leur compte professionnel.

Crédit : des relations équilibrées au quotidien
La majorité des dirigeants des TPE/PME (68 %) « n’ont jamais rencontré de refus pour financer un projet ». De même, 90 % des chefs d’entreprise n'ont pas « personnellement, avec leur banque principale, vécu concrètement de durcissement des conditions d'accès au crédit depuis le début de la crise financière », selon l’Ifop, qui note donc un différentiel entre la perception générale et le vécu personnel.
L’enquête montre que les chefs d’entreprise ne s’attendent pas à un contexte plus difficile pour obtenir des financements : la moitié des dirigeants d’entreprise estiment « qu’il ne sera ni plus facile ni plus difficile qu’avant » d’obtenir des financements. Elle révèle toutefois une certaine prudence au niveau des investissements. Ainsi 26 % des dirigeants « ont ou envisagent pour les 12 prochains mois des projets d’investissement au sein de leur entreprise » (23 % des micro-entreprises [0 à 5 salariés], 39 % des TPE [6 à 19 salariés] et 45 % des PME [20 à 249 salariés]).

Des attentes fortes
Les dirigeants de TPE/PME nourrissent de grandes attentes à l’égard de leur banque. Ils souhaitent qu’elles les aident sur leurs nombreuses problématiques : gérer les délais de paiement (39 %), leur apporter une aide sur le plan patrimonial (37 %) ou encore dans les domaines juridiques et fiscaux (36 %). Ainsi, les TPE/PME recherchent dans leur banquier un véritable partenaire. Ils choisissent leur banque en fonction de la proximité géographique (53 %), de la qualité du relationnel (49 %) et de la capacité à s’adapter à leurs besoins (35 %).

Des banques mobilisées depuis plusieurs années
Les banques ont pris de nombreuses initiatives pour développer le dialogue avec les TPE/PME et renforcer la transparence :
Dès 2005, la FBF, la CCIP et le MEDEF publient un mémento pour aider les PME à se préparer aux impacts de Bâle 2 et des normes IAS.
En 2006, les banques élaborent un code de conduite, qui généralise les bonnes pratiques dans leurs relations avec leur clientèle TPE/PME.
Début 2007, la FBF, Oseo et la Coface publient une brochure pour expliquer les principaux outils de financement à court terme.
Depuis 2007, les banques publient des chiffres détaillés sur les encours de crédits qu’elles accordent aux PME. Les dernières données confirment la croissance régulière des encours.
Enfin, la FBF mène une politique active d’information à l’égard des chefs d’entreprise. Ainsi en région, les comités des banques animent régulièrement des réunions d’information avec des TPE/PME, souvent en partenariat avec les chambres de commerce et d’industrie, sur les réseaux d’accompagnement, la reprise d’entreprise, les services à l‘international, etc. En outre, à travers son programme Les Clés de la banque, la FBF lance une nouvelle série de guides pratiques à destination des professionnels. Le premier, intitulé « le compte professionnel », vient d’être publié.

Voir l'étude complète

* Note méthodologique
Enquête réalisée par l’Ifop sur un échantillon de 1002 dirigeants d’entreprises, représentatif des entreprises françaises (TPE et PME).
• 377 micro-entreprises (0 à 5 salariés)
• 261 TPE (6 à 19 salariés)
• 364 PME (20 à 249 salariés)
Secteurs concernés : industrie, construction, commerce, services aux entreprises (dont transport), services aux particuliers (dont immobilier et éducation).
La représentativité de l’échantillon a été assurée par un échantillonnage raisonné sur les quotas (taille salariale et secteur d’activité, région) et un redressement selon les données INSEE.
Les interviews ont eu lieu par téléphone sur le lieu de travail des dirigeants interrogés, du 28 janvier au 13 février 2008.

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Les 18 et 19 juin à Lyon
5e édition du Salon des Entrepreneurs Lyon – Rhône-Alpes

Le rendez-vous incontournable des créateurs, repreneurs, porteurs de projets, professionnels & réseaux d'accompagnement des entrepreneurs de la Région Rhône-Alpes.
Plus de 160 partenaires et exposants répartis en 4 villages thématiques vous attendent au Palais des Congrès de Lyon.
Grands débats, ateliers & conférences techniques, consultations individuelles, et la « Nocturne des Entrepreneurs »...

Programme complet sur :
Salon des Entrepreneurs- Lyon 2008
lyon.salondesentrepreneurs.com

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04/2008
Salon professionnel "Savoirs, saveurs, et sons du Mali"

Du 24 au 27 avril 2008
Bourse de Commerce
2, rue de Viarmes
75001 PARIS
Métro Les Halles ou Louvre Rivoli

Ce salon diffère de notre exposition habituelle sur le tourisme et l'artisanat du Mali. Celui-ci met tout particulièrement l'accent sur l'esprit d'entreprenariat des Maliens et les produits exposés portent essentiellement sur les métiers susceptibles d'intéresser, outre la diaspora malienne, mais aussi les entreprises françaises désireuses de s'investir dans des micro projets, porteurs comme chacun sait, d'une pérennité essentielle à tout développement durable. Vous êtes cordialement invité à ce salon qui sera accompagné de musique, de dégustations (samedi-dimanche) et de conférences qui nous l'espérons, vous apporteront plaisirs et connaissances supplémentaires sur le Mali.

Pour plus d'information, cliquez sur le lien vers le site : www.salonmalifrance.com
Patricia Coupry
La Maison de l'Afrique
Tél. : (33) 1 55 65 35 92
Fax : (33) 1 55 65 35 91

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04/2008
Signature du 100 000e prêt à la création d’entreprise d’OSEO

En présence d’Hervé Novelli, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services, François Drouin, Président d’OSEO et Philippe Dupont, Président du Groupe Banque Populaire, ont signé aujourd’hui le 100 000ème Prêt à la Création d’Entreprise (PCE).  De nombreux créateurs et partenaires de la création d’entreprise étaient présents pour célébrer cet événement.
Deux sœurs, Lucie et Caroline Dupé, ont obtenu ce 100 000e PCE pour financer l’ouverture de leur boutique de décoration d’intérieur à l’enseigne IDéE’O, à Chalonnes-sur-Loire. Pour marquer l’événement, OSEO et le Groupe Banque Populaire ont offert la somme de 7 000 euros aux deux créatrices, doublant ainsi le montant de leur PCE.
A cette occasion, un bilan du PCE a été présenté. Il révèle en particulier que ce produit a permis de financer 2,6 milliards d’euros d’investissements et contribué à la création de 125 000 emplois au démarrage de l’activité.
Le PCE s’inscrit pleinement dans la politique de soutien d’OSEO à la création d’entreprise, que celle-ci concerne une activité traditionnelle avec un marché de proximité ou un secteur d’innovation technologique. Disposer d’un vivier important de jeunes entreprises, c’est se donner toutes les chances pour faire émerger les champions de demain.
Lire le dossier de presse complet

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04/2008 - Lu sur www.cfo-news.com
La loi de modernisation de l'économie créera un statut simplifié de l'entrepreneur individuel

L'un des quatre grands volets de la loi de modernisation de l'économie (LME) qui sera présentée au Conseil des ministres du 30 avril sera consacré à l'entrepreneur. Le premier chapitre porte sur l'entrepreneur individuel. Dans une interview à La Tribune, le 1er avril, Christine Lagarde en précise plusieurs points.
Permettre à tous ceux qui veulent entreprendre de le faire et encourager les chefs d'entreprise tout au long de leur parcours, tel est l'objet du volet de la loi LME consacré à l'entrepreneur, comme l'avait expliqué Christine Lagarde, le 26 mars, en présentant les quatre volets de ce texte.
La loi LME va créer un statut simplifié de l'entrepreneur individuel pour ceux qui lancent leur propre affaire ou veulent développer une activité indépendante sans pour autant créer leur société.

Un forfait fiscal et social pour les entrepreneurs individuels

"Nous voulons encourager le travail via un système de microtaxation des entreprises individuelles", explique notamment la ministre à la Tribune. Pour cela, elle veut permettre aux petits entrepreneurs individuels qui le souhaitent de payer leurs charges fiscales et sociales sur une base forfaitaire.
Les taux globaux de charges seront ainsi fixés à 13 % du chiffre d'affaires pour le commerce et à 23 % du chiffre d'affaires dans les services. L'entrepreneur ne serait imposé qu'"à partir du jour où il rentre du chiffre d'affaires". Lorsqu'il arrête son activité, il arrête de payer des charges. Ce prélèvement forfaitaire sera optionnel et, au choix de l'entrepreneur, mensuel ou trimestriel.

Droits de mutation abaissés à 3 % et recours à l'emprunt facilité pour les repreneurs

Autre mesure clé, les droits de mutation seront abaissés à 3 % pour la vente des fonds de commerce, contre 5 % aujourd'hui, dès lors que la valeur taxable des fonds n'excède pas 200 000 euros.
En cas de reprise d'une entreprise - dont la valeur du fonds ne dépasserait pas 300 000 euros - par des salariés ou des membres de la famille du vendeur, le rachat pourra être exonéré de droits de mutation. A condition que les repreneurs s'engagent à poursuivre l'activité pendant cinq ans.
Afin de faciliter la transmission d'entreprise, la loi LME modifie le dispositif de la réduction d'impôt sur le revenu accordée au titre des emprunts souscrits pour la reprise d'une entreprise. La condition de détention minimale de la société reprise par la repreneur sera désormais fixée à 25 % au moins du capital de la société reprise, au lieu de 50 % actuellement.
Le plafond des intérêts retenus pour le calcul de cette réduction d'impôt sur le revenu serait, lui, doublé et porté à 20 000 euros pour une personne seule (40 000 euros pour un couple).
La LME comprendra aussi des garanties nouvelles et des dispositions de simplification. La ministre cite notamment :

• l'ensemble des biens fonciers d'un entrepreneur individuel seront mis à l'abri de ses créanciers, et plus seulement sa résidence principale ;
• la dispense d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les entrepreneurs individuels qui seraient en cumul d'activités ;
• les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée n'auront plus à faire de publication au Bodac.

Plus largement, la loi LME donnera aux PME de meilleures opportunités de développement, notamment en réduisant leurs délais de paiement (plafonnés à 45 jours fin de mois ou 60 jours) et en doublant les indemnités de retard, en gelant les conséquences financières des franchissements des seuils de 10 et 20 salariés, et en limitant les obligations administratives qui pèsent sur ces entreprises.

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03/2008 - Insee Première n°1172 - janvier 2008
Un rythme des créations d'entreprises très élevé en 2007

Selon l'Insee, en 2007, le nombre de créations d'entreprises en France (321 000) a connu une hausse de 13 % par rapport à 2006. Ces créations sont très souvent le fait de demandeurs d'emploi. Sur les onze premiers mois de l'année 2007, le nombre des bénéficiaires de l'aide aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise (ACCRE) a augmenté de 42 % par rapport à l'année précédente. 87 % des entreprises nouvelles ne comportent aucun salarié. Une nouvelle entreprise sur deux est une société et parmi celles-ci, 91 % sont des SARL (société à responsabilité limitée).

Les créations d'entreprises bénéficient en premier lieu aux secteurs des transports, du commerce, de la vente à distance, de l'agroalimentaire et des services aux particuliers. Enfin, si le nombre des entreprises nouvelles augmente dans toutes les régions, l'Alsace et le sud de la France sont les plus dynamiques en ce domaine.

Source: Notes Bleues de Bercy, mars 2008

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03/2008 : 3 et 4 juillet 2008 au Palais du Pharo
3e journées de l’Union méditerranéenne des confédérations d’entreprises (UMCE) à Marseille : "L’entreprise, moteur de la Méditerranée"

Les 3 et 4 juillet 2008, le MEDEF international, l’UPE 13 et la CCI Marseille Provence organisent les 3e journées de l’UMCE sur le thème : « L’entreprise, moteur de la Méditerranée ». Créée en 2002, l’Union Méditerranéenne des Confédérations d’Entreprises rassemble les fédérations patronales méditerranéennes. Le 1e juillet, la France prend la Présidence du Conseil de l’Union Européenne : une formidable opportunité pour le monde de l’économie de renforcer ses relations avec les chefs d’entreprises du bassin méditerranéen.

Tournée vers la Méditerranée, Marseille Provence, carrefour géographique et culturel, est un important pôle d’échanges économiques euroméditerranéens. A l’heure où la France et l’Europe mettent en place « une organisation économique euroméditerranéenne », basée sur la création d’une vaste zone de libre échange et de prospérité, la tenue de cet événement à Marseille prend toute sa résonance.

“Les entrepreneurs du sud veulent démontrer qu’ils sont les premiers ambassadeurs de la construction de la région euro-méditerranéenne. Choisir Marseille Provence comme l’épicentre de cette stratégie, c’est lui redonner sa vocation historique de métropole d’échanges économiques et de mixités culturelles », souligne Jacques Pfister, Président de la CCI Marseille Provence.

Les 3e journées de l’UMCE réuniront pendant deux jours les représentants patronaux méditerranéens et européens, des chefs d’entreprises et des institutionnels.

• Plus de 4000 acteurs et décideurs du monde économique des deux rives de la Méditerranée.
• Une centaine de ministres, personnalités politiques et leaders d’opinion de la région euroméditerranéenne.
• 39 pays de l’Europe et de la Méditerranée représentés.
• 50 intervenants pour des rencontres et des débats.
• 1 000 m2 de surface d’exposition .

Le 2 juillet, Marseille accueillera également la Conférence des ministres du commerce d’Europe et de Méditerranée. En clôture de cette réunion, un dîner aura lieu en présence des Ministres et des chefs d’entreprises de Méditerranée.

Communiqué CCIMP

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02/2008 - Communiqué OSEO
Un salarié du secteur privé sur deux travaille dans une PME et s’y sent bien

L’étude « Quels emplois pour les PME ? » (Etude réalisée par l’Observatoire des PME d’OSEO, avec l’appui de la DCASPL, sur la période de 1985 à 2005) donne une série de repères quantitatifs et qualitatifs sur l’emploi dans les petites et moyennes entreprises.
L’emploi et les PME en chiffres :

• 2,3 millions nouveaux emplois créés dans les PME les vingt dernières années sur un total de 2,8 millions
• 35 % de croissance des effectifs dans les PME pour une population active en hausse de seulement 10 %.
• 55 % des personnes actives du secteur privé dans les PME
  

La progression constante de créations d’entreprises depuis plusieurs années, en dépit du taux de défaillance constaté, contribue pour beaucoup à l’évolution positive des emplois dans les PME. Le bilan des transmissions d'entreprise, également positif, favorise aussi cette tendance en préservant deux emplois sur trois.

L'étude va, par ailleurs, à l'encontre de certaines idées reçues. Ainsi,  les petites entreprises sont la destination privilégiée des jeunes salariés, en particulier les primo accédants au marché du travail, qui s'y trouvent deux fois plus nombreux en valeur relative que dans les grandes. Les PME offrent également des emplois stables : huit salariés sur dix bénéficient d’un CDI.

Un éclairage inédit est aussi porté sur la qualité de l'emploi dans les PME, mesurée à partir d'une série d'indicateurs définis par les instances européennes. L'étude révèle, à ce propos, que les PME font preuve d'une solide et persistante attractivité. Elles se placent globalement en meilleure position que les grandes entreprises sur la plupart des critères retenus. Parmi les points forts, on note de meilleures perspectives salariales et une stabilité de l’emploi (dans les entreprises pérennes) supérieure. Elles accusent, en revanche, un certain retard en matière d’accès à la formation de leur personnel.

Les PME sont, donc, selon des multiples critères des « championnes de l’emploi ». Cependant, face à la concurrence des grandes entreprises, elles peinent à embaucher et à garder les personnels qualifiés nécessaires. Aider les PME à se développer et gagner en compétitivité sur les marchés internationaux, c’est donc contribuer à les rendre encore plus attractives en terme d’emplois qu’elles ne le sont déjà.

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02/2008 - Rapport annuel OSEO sur l’évolution des PME
Innover et savoir communiquer : les clés du succès des PME à l’international

Le troisième Rapport annuel d’OSEO sur l’évolution des PME, dans son chapitre d’actualité, dessine le portrait idéal d’une PME internationale : une entreprise innovante qui maîtrise les Technologies d’Information et de Communication et dont le dirigeant, investi dans des divers réseaux, pratique au moins une langue étrangère.
Qui sont, dans leur diversité, les PME innovantes et exportatrices ?
Lire le rapport sur le site www.oseo.fr

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01/2008 - Association Aube
Marseille : Aube crée des passerelles avec le monde de l’entreprise et promouvoir l’accès à la formation et à l’emploi des habitants du quartier

Aube est une association loi 1901, créée en juin 1994 à l’initiative d’un groupe de jeunes habitants du Canet (Jean-Jaurès, Maison-blanche, Massalia, Arnavaux, etc.), pour créer des passerelles avec le monde de l’entreprise et promouvoir l’accès à la formation et à l’emploi des habitants du quartier.
Désormais installée dans les locaux rénovés du Presbytère,  inaugurés le  23 janvier, l'association va pouvoir développer ses actions en faveur de l'emploi dans un quartier qui a une double particularité : être situé dans la plus grande zone économique de Marseille intra muros et battre des records de chômage, notamment chez les jeunes.

A travers un projet initial de relais - emploi de proximité d’aide à l’insertion socioprofessionnelle et de lutte contre toutes formes d’exclusion et de discrimination, l’équipe de AUBE a su développer des concepts et des techniques qui ont permis de réaliser des opérations de recrutement d’un nombre important de demandeurs d’emploi, jeunes et adultes.
Afin de rapprocher l’offre de la demande d’emploi, et surtout de créer des liens durables entre deux mondes qui souffrent d’un manque réel de communication, AUBE organise chaque année depuis 2003 les rencontres au cœur d’Arnavant, avec les entreprises d’Arnavant Activités.
Dès leur première édition, les rencontres au Cœur d’Arnavant étaient un véritable succès, qui ne s’est pas démenti par la suite.
Cinq ans après, le bilan est positif, même si beaucoup reste à faire pour réduire le taux de chômage alarmant des quartiers concernés.

Près de 10 000 personnes ont participé aux journées, plus de 250 entreprises et organismes ont pu se présenter et dialoguer avec les riverains, 500 CDI ont été signés, des parcours de formation se sont mis en place. Et surtout, un climat de confiance a pu petit à petit se créer entre deux univers qui ont parfois du mal à se parler : les entreprises, souvent méfiantes vis-à-vis d’un environnement jugé a priori hostile, et leurs voisins, qui voudraient pouvoir participer comme les autres au succès de la première zone d’activités intra muros de Marseille.
 
Quelques exemples d’actions :

Intermédiation et interface : accueillir et écouter les habitants, évaluer les problématiques, diagnostiquer les différents freins à l’insertion professionnelle, informer et orienter vers les dispositifs institutionnels locaux.
Relations avec les entreprises : prospecter les entreprises locales afin de promouvoir les compétences locales, notamment dans le secteur du bâtiment. Sensibiliser contre toutes les formes de discriminations
Rencontres annuelles « Les rencontres au Cœur d’Arnavant » pour mettre en relation pendant une journée les entreprises et les habitants du quartier.
Mise en place du forum « 1er Village des Associations et de l’Orientation professionnelle du Canet »  avec deux objectifs :

• Créer et mettre régulièrement à jour un guide des entreprises sur papier et sur web
• Créer un site Web ressource : www.villageducanet.com,  dédié à toutes les associations et organisations travaillant dans le quartier du Canet et d’un espace Web avec des ateliers d’initiation à l’informatique.

Contact AUBE
06 27 36 58 69 ou 06 13 71 62 11 Djamel Ikhlef – Malik Boucetta
Internet : www.aube-organisation.com
Courriel : contact@aube-organisation.com

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01/2008
La Caisse d'Epargne et la Fondation de la 2e Chance développent leur partenariat en faveur de la création d'entreprise et de la formation de reconversion

(Paris, le 11 janvier 2008) - La Caisse d’Epargne et la Fondation de la 2e Chance signent, ce jour, un accord de partenariat qui encadre et prévoit le développement de leurs relations au profit de la création d’entreprise et de la formation de reconversion.

Nicole Moreau, présidente de la Fédération Nationale des Caisses d’Epargne, Charles Milhaud, président du directoire de la Caisse Nationale des Caisses d’Epargne, et Vincent Bolloré, président de la Fondation de la 2e Chance, ont conclu un accord cadre afin de développer une filière d’accueil complète et d’apporter un soutien durable aux porteurs de projets de création d’entreprise ou de formation de reconversion qualifiante. Cet accord, déjà décliné dans plusieurs régions, a vocation à être développé par d’autres Caisses d’Epargne et les sites-relais de la Fondation de la 2e Chance.

Ce partenariat vise à soutenir plus particulièrement les personnes ayant traversé de lourdesépreuves de vie, aujourd’hui en situation de précarité (demandeurs d’emploi, allocataires des minima sociaux, personnes en difficulté d’insertion…) et manifestant une réelle volonté de retour à l’activité économique au travers d’un projet concret.

Les Caisses d’Epargne, selon leurs priorités régionales, s’engagent notamment à :

• orienter les porteurs de projet qui se présentent à elles vers les sites-relais de la Fondation de la 2e Chance ;
• étudier leur demande de crédit, dans le cadre de Parcours Confiance (dispositif de lutte contre l’exclusion bancaire) ;
• favoriser l’insertion bancaire de ces créateurs d’entreprise par l’ouverture d’un compte professionnel et la fourniture de services bancaires adaptés.

La Fondation de la 2e Chance s’engage à :

• accueillir et étudier de façon privilégiée les demandes de subventions de porteurs de projet adressées par les Caisses d’Epargne ou les associations Parcours Confiance ;
• proposer aux associations Parcours Confiance, dans le respect de leurs règles habituelles de décision, de financer les projets de création d’entreprise ou d’accorder un microcrédit social aux bénéficiaires ;
• poursuivre l’accompagnement des bénéficiaires après la création ou le financement du projet personnel.

Les Caisses d’Epargne, en fonction de leurs ressources locales et de leurs disponibilités, pourront participer aux instances des sites-relais de la Fondation de la 2e Chance et les appuyer dans la mobilisation de bénévoles (notamment en faisant appel à des collaborateurs ou à des retraités des Caisses d’Epargne).

Réciproquement, des représentants de la Fondation de la 2e Chance pourront s’impliquer dans des instances portées par les Caisses d’Epargne, telles que les conseils d’administration et les comités de crédit Parcours Confiance.

A propos du Groupe Caisse d’Epargne
Le Groupe Caisse d’Epargne, attaché depuis l’origine à sa responsabilité dans la société, a su renouveler et moderniser ses engagements. Ils prennent la forme des missions d’intérêt général que remplissent les Caisses d’Epargne ; ils trouvent leur incarnation également dans la relation responsable que le Groupe entend nouer avec ses clientèles grâce à ses produits, dont le Livret A, et services. Dans le cadre de leurs missions d’intérêt général, les Caisses d’Epargne soutiennent des projets d’économie locale et sociale (PELS) ; en 2007, elles ont ainsi consacré 50 millions d’euros au profit de 3 000 PELS. Ce soutien financier se déploie notamment en faveur de l’autonomie des personnes dans la société, de la création d’emploi et du lien social. En 2006, elles ont mis en place une solution innovante en matière de lutte contre l’exclusion bancaire, Parcours Confiance, qui offre un accompagnement complet aux particuliers et micro-entrepreneurs en situation de fragilité financière (www.parcours-confiance.fr). Enfin, les engagements du Groupe Caisse d’Epargne se traduisent par ses actions de développement durable et au travers de sa Fondation pour la solidarité, qui œuvre contre les formes de dépendance et d’isolement liées au grand âge, à la maladie, au handicap ou encore à des situations d’illettrisme.

A propos de la Fondation de la 2e
Chance Créée en 1998 à l’initiative de Vincent Bolloré, la Fondation de la 2e Chance accompagne des personnes de 18à 60 ans, ayant traversé de lourdes épreuves de vie, aujourd’hui en situation de grande précarité, mais manifestant une réelle volonté de rebondir. La Fondation offre un soutien humain, un parrainage, un soutien financier pour mener à bien un projet professionnel réaliste et durable : une formation qualifiante, création ou reprise d’entreprise. En neuf ans, plus de 2 000 porteurs de projet ont été financés et parrainés par plusieurs centaines de bénévoles. En 2007, la Fondation a ouvert son 60e site-relais en France. Le nombre des aides a augmenté de 30 % par rapport à 2006. Ce sont désormais deux projets de vie que la Fondation aide et accompagne chaque jour. Depuis 2005, la Fondation de la 2e Chance bénéficie d’une convention partenariale pluriannuelle avec le Fonds Social Européen. Et, depuis 2006, elle a été reconnue d’utilité publique. Vincent Bolloré, depuis l’origine de la Fondation, assume l’intégralité des frais de siège et de direction, de même que ses partenaires économiques prennent en charge ceux des sites-relais. Le « conseil des partenaires » rassemble aujourd’hui plus de 120 entreprises privées ou publiques qui ont fait le choix de se consacrer à des initiatives de solidarité. C’est notamment le cas des Caisses d’Epargne, qui depuis 2003 n’ont cessé de développer leur partenariat avec la Fondation de la 2e Chance.

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08/2007
Les chiffres de la création d'entreprise du premier semestre 2007 selon l'Insee
Lire les chiffre en PDF

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07/2007
Planète PME les 23 &24 octobre 2007 à Paris

La Confédération générale des petites et moyennes entreprises organise, en partenariat avec Oséo, la 5e édition du salon « Planète PME », les 23 et 24 octobre prochains au palais des congrès de Paris. Près de 20 000 chefs d’entreprise, dirigeants, politiques et partenaires des PME sont attendus. Parmi les nouveautés 2007, la convention d’affaires « Planète réseau » permettra aux patrons de PME de se rencontrer lors de rendez-vous ciblés.
www.planetepme.org

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France - 05/2007
Les Gazelles : le nouveau statut de "PME de croissance"
Par Boris Pennaneac’h, chargé de mission au Bureau des politiques d’innovation et de technologie de la DGE

Instauré par la loi de finances 2007, le nouveau statut de « PME de croissance » permet le gel de tout ou partie de l’impôt sur les sociétés, le report d’un an des cotisations salariales et le remboursement anticipé du crédit d’impôt recherche.
Multiplier le nombre d’entreprises de taille intermédiaire et, par voie de conséquence, les emplois, tel était l’objectif du programme « Gazelles », engagé en 2005 par le ministre des PME. Le constat est clair : sur 2,5 millions d’entreprises en France, seules 5 000 d’entre elles emploient plus de 250 salariés. Or, ce sont les unités de moins de 500 salariés qui ont créé, entre 1985 et 2000, près de 1,8 million d’emplois alors que, dans le même temps, les grandes entreprises liées à des groupes en perdaient 263 000.
Lors de sa création, le programme mis en place en 2005 a permis aux 2 000 « gazelles » sélectionnées par le ministère des PME de bénéficier de l’appui des acteurs publics et privés du financement et du conseil pour se développer (réseaux bancaires, business angels, investisseurs, associations d’entrepreneurs, etc.). Cette première étape, pour laquelle de nombreux partenaires se sont mobilisés, a amorcé une prise de conscience collective sur la nécessité d’accompagner la croissance des PME à fort potentiel. Le système vient d’être renforcé avec l’article 13 de la loi de finances pour 2007.

Plus de 4 000 entreprises concernées

L’article 13 crée le statut de la « PME de croissance ». Désormais, toute entreprise qui remplit les conditions fixées peut, moyennant une simple déclaration, bénéficier des avantages instaurés par ce nouveau statut.
Les critères retenus sont les suivants :
• compter de 20 à moins de 250 salariés (effectif moyen annuel en équivalent temps plein) ;
• enregistrer une croissance de la masse salariale d’au moins 15 % sur deux années consécutives (pour ce calcul, c’est la masse salariale chargée(1) qui est prise en compte, après déduction du salaire des dirigeants de l’entreprise) ;
• répondre aux critères européens de la PME(2) en termes de taille, chiffre d’affaires, bilan et indépendance ;
• être assujetti à l’impôt sur les sociétés.

Les entreprises pouvant prétendre au statut de « PME de croissance » peuvent bénéficier d’avantages

Tout d’abord, un mécanisme de gel de l’impôt sur les sociétés permet de neutraliser tout ou partie de l’augmentation de cet impôt pendant la période de croissance de l’entreprise. Concrètement, une entreprise bénéficiera du statut pour l’année fiscale 2006 si elle a enregistré une croissance de ses dépenses de personnel d’au moins 15 % en 2004 et en 2005. Si cette croissance est encore de 15 % en 2006, elle verra son impôt dû au titre de l’exercice 2006 plafonné à la moyenne de son impôt payé en 2004 et 2005. Si la croissance des dépenses de personnel est comprise entre 0 et 15 % en 2006, un mécanisme, dit de
« sortie en pente douce » du statut, prévoit que la réduction d’impôt sera alors calculée au prorata de ce taux de croissance. À noter que cette réduction d’impôt doit rentrer dans la limite totale d’aides de 200 000 € autorisées par la Commission européenne (aides de minimis). Les « PME de croissance » peuvent également prétendre à un report d’un an du paiement des cotisations patronales pour les salariés nouvellement embauchés, afin d’éviter que les nouvelles embauches ne pèsent sur leur trésorerie à un moment crucial. De plus, celles qui ont droit au crédit d’impôt recherche peuvent bénéficier d’un remboursement anticipé afin de disposer immédiatement de la trésorerie nécessaire aux investissements dans l’innovation. Cet avantage bénéficie également aux entreprises de moins de 5 ans et aux jeunes entreprises innovantes (JEI). Enfin, au-delà de ces allègements fiscaux et sociaux, le statut permet de bénéficier de mesures de soutien et d’accompagnement proposées par les partenaires du programme « Gazelles » : partenaires « réseau » (CroissancePlus, Réseau entreprendre, Assemblée des chambres françaises de commerce et d’industrie, Chambre de commerce et d’industrie de Paris), partenaires « financement » (Oséo, France Angels, Association française des investisseurs en capital, Fédération bancaire française, etc.) et partenaires « conseils » (Conseil national des barreaux, Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables, Conseil supérieur du notariat, etc.)

www.gazelles.pme.gouv.fr
boris.pennaneac'h@industrie.gouv.fr

(1) Masse salariale chargée, c’est-à-dire incluant les salaires et les cotisations patronales.
(2) Critères européens de la PME : entreprise qui emploie moins de 250 personnes, dont le chiffre d’affaires annuel n’excède pas 50 millions d’euros ou dont le total du bilan annuel n’excède pas 43 millions d’euros, et qui n’est pas détenue à plus de 25 % par une ou des entreprises ne correspondant pas à la définition de la PME (recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003).

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Tunis, Tunisie, du 11-14 décembre 2006
Séminaire sur les services économiques et financiers pour les PME
Comment appuyer de manière efficace la creation et la croissance de la PME ?
Un séminaire organisé par l’Institut Joint Africa (JAI), l'Institut Multilatéral d’Afrique (IMA), en partenariat avec la Banque Africaine de Développement (BAD), la Banque Mondiale et le Fonds Monétaire International (FMI), avec ACIM.

Seminar on finance and business development services for entrepreneurship development.
How to effectively assist SME creation and growth ?
A Seminar organised by JAI and IMA, partnership of ADB, IMF and WB with ACIM.

Intervention de Philippe Sanmarco
Association Finance Méditerranée
Besoins financiers communs et spécifiques pour la création et le développement de l’entreprise.
Common and specific financial needs for enterprise creation and enterprise development.

Intervention de M. J.L. Leloir
Sofaris - Oseo
Instruments de Garantie pour la création et le développement des PME, l’expérience française
Guarantee instruments to enhance SME creation and growth, the French experience

Intervention de J.-P. Martin
Union des Couveuses
Une approche PPP d’incubation, l’expérience française
A PPP approach to incubation, the French experience

Intervention de Christian Apothéloz
Espace Liberté ACIM
Introduction du groupe de travail sur l’efficacité des services offerts aux entreprises en créations, les pépinières d’entreprises.
Introduction to the group work on Effective BDS for business start-ups, Pépinières

Intervention de J.-F. Gaudot
France Initiative Réseau
Le réseau associatif pour financer la création et le développement des PME
Associative network for financing SME start-up and continuation of SMEs